Mentions légales
Les formations, audios et vidéos et e-book sont propriété de son auteur David Maréchal, représenté par l'entreprise individuelle :
David Maréchal
5 avenue du Breuil
70000 Vaivre et Montoille
mdavid.qi@gmail.com
Immatriculation : 50115495900032 (N° d’auto-entrepreneur)
Tous les droits sont réservés.
Conditions générales de vente (CGV)
Article 1 :les CGV
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre Mr David Maréchal et toute personne effectuant un achat sur le site « https://vitalite-energie-longevite.kneo.me». Tout internaute peut prendre condition des Conditions Générales de Vente sur le site https://vitalite-energie-longevite.kneo.me. Les CGV peuvent faire l’objet de modifications à tout moment, les CGV applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de l’achat par le client.
Article 2 : Informations générales
Les formations, audios et vidéos et e-book sont des témoignage qui sont mis à disposition du public dans un but éducatif. Chacun est entièrement responsable des actions qu’il souhaitera mettre en place pour améliorer sa qualité de vie. David Maréchal encourage chacun à consulter un médecin en vue d’un bilan de santé et d’un accompagnement éclairé, pour toute démarche en relation avec cette méthode.
Article 3.Capacité juridique.
Le client déclare être âgé d’au moins 18 ans et d’avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale lui permettant d’effectuer une commande sur les sites.
Article 4.Acceptation des CGV.
Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des CGV et déclare expressément les accepter sans réserve. Les CGV prévalent sur toute autre stipulation, sauf dérogation expressive et écrite.
Article 5.Commande.
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Le Client recevra un email de confirmation de l’acceptation de sa commande à l’adresse email qu’il aura communiqué. La vente ne sera conclue qu’à compter de la confirmation de la commande et du règlement de celle-ci. Toute commande passée par un Client avec lequel un litige serait en cours au moment de la commande pourra être annulé par David Maréchal à son entière discrétion. Les informations communiquées par le Client lors de la commande engagent celui-ci. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, David Maréchal ne pourra pas être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
Article 6. Livraison.
Après confirmation de commande, David Maréchal livrera les produits commandés par le Client en lui fournissant un lien de téléchargement dans un délai maximum de 24 heures, à compter du mail confirmant la réception et le paiement de la commande. Tous les produits proposés au Client sont livrés en téléchargement uniquement sauf stipulation contraire expresse prévoyant l’envoi d’un produit physique. David Maréchal s’engage à fournir au Client des fichiers numériques valides et en état de fonctionner. Il n’est toutefois pas responsable de l’incapacité du Client à utiliser (désarchiver, ouvrir, lire…..), ou de l’incapacité du système informatique du client à lire les documents proposés. Dès lors que cette incapacité ne relève pas d’un défaut de fonctionnement inhérent aux fichiers envoyés, David Maréchal décline toute responsabilité.
Article 7. Usage des produits.
Tous les produits vendus au Client sont destinés à l’usage personnel du Client. Le Client est interdit de revente, louer ou donner partiellement ou totalement des produits ou copie de ceux -ci.
Article 8. Paiement.
Le Client peut effectuer le règlement à l’aide de sa carte de paiement, de chèques ou de paiement Paypal. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. En cas de règlement par carte de paiement, le montant de la commande n’est débité qu’au moment de l’expédition des articles. Dans le cas où le client serait en retard dans le paiement du prix, David Maréchal serait en droit de réclamer des intérêts de retard calculés sur la base du taux légal en vigueur et applicables à compter du jour de la sommation de payer.
Article 9. Protection des données personnelles.
David Maréchal s’engage à protéger les données personnelles du Client. Toutes les données personnelles concernant le Client qui sont recueillies sont traitées avec la plus grande confidentialité, conformément aux dispositions légales en vigueur. Le vendeur s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles du Client, effectués sur le Site, soient faites conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi « Informatique et Liberté ». Les informations enregistrées ne feront l’objet d’aucune cession sans l’accord préalable du Client. Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », le Vendeur garantit au Client un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives le concernant. Le Client peut exercer ce droit par voie postale ou par voie électronique (voir informations de contact indiquées à l’Article 2) en indiquant ses prénoms, nom et adresse de courrier électronique.
Article 10. Droit applicable.
Les CGV sont soumises au droit Français à l’exclusion de la Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises.